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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS
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PITSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PITSA
FOOTWAYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3880911
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/12/2021
PITSA de FOOTWAYS

Présentation de la marque PITSA

Déposée le 12 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PITSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS domicilié(e) 10 AVENUE BUFFON - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 837 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque PITSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PITSA est expirée depuis le 12 décembre 2021.

FOOTWAYS a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'O , Bluetiful , Proziris , MODUL'EAU


FOOTWAYS, Société par actions simplifiée - 10 AVENUE BUFFON - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 512837220


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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